Document d'information annuel (exercice clos au 30 juin 2012)
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros
Siège social : 12, avenue de la Dame
Zone euro 2000
30132 CAISSARGUES
305 635 039 RCS NIMES
DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL
Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 13 novembre 2012.
Les documents sont classés par support de publications.
1 – Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2011.
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro D.12-0323.
Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com – Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».
Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).
2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
26 octobre 2012 : avis de réunion à l'assemblée générale et correctif du 02 novembre
07 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale
3 – Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
12 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale du 30 novembre 2012
4 – Informations périodiques du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews
La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com
14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre
14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er trimestre
28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
1er mars 2012 : rapport financier semestriel
1er mars 2012 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er semestre
12 avril 2012 : communiqué de mise à disposition du document de référence 2010/2011
12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
14 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème trimestre
03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué de mise à disposition
29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne et communiqué de mise à disposition
30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
12 novembre 2012 : avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestre
Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur
B/ Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF
1er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
1er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
19 mars 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
04 avril 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
26 mai 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
1er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
22 juin 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
3 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
04 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
12 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
1er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
1er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
08 octobre 2012 : projet de nomination d'un commissaire aux comptes
09 octobre 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre
5 – Informations disponibles sur le site de l'AMF
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro 12-0323.
6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com
14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre
14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er trimestre
18 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 au 18 novembre 2011
25 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 21 au 25 novembre 2011
28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
1er décembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de novembre
1er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
09 décembre 2011 : scrutin de vote de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 24 novembre 2011
09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
1er mars 2012 : rapport financier semestriel
1er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
15 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
1er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
09 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 03 et 04 juillet 2012
16 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 12 et 13 juillet 2012
1er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème semestre
03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
1er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
15 octobre 2012 : déclaration de la transaction sur actions propres réalisée le 09 octobre 2012
29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel
29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne
30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre
07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
12 novembre 2012 : Avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
12 novembre 2012 : formulaire de vote
12 novembre 2012 : projet de texte des résolutions de l'Assemblée générale du 30 novembre 2012
12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestre
Communiqués au titre de l'obligation d'information permanente :
- Autres communiqués
Communiqué intégral et original au format PDF :
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-30041-doc-info-annuelle-ag-30.06.2012.pdf
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