Compte rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2015
Communiqué de Presse Igny, le 29 juin 2015
Compte rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2015
L'Assemblée générale mixte d'Archos qui s'est tenue vendredi dernier sur 2ème convocation sous la présidence d'Henri Crohas a approuvé l'ensemble des résolutions soumises à titre ordinaire et extraordinaire et telles que figurant dans l'avis de réunion publié au BALO du 15 avril 2015.
Archos tient à remercier tous les actionnaires qui se sont mobilisés.
Participation et quorum
Partie Assemblée Générale Ordinaire
Actionnaires
Actions
Voix
Actionnaires présents
8
3.317.750
3.317.750
Pouvoirs mandatés à des tiers
0
0
0
Pouvoirs au Président
47
1.795.941
1.795.941
Votes par Correspondance
26
1.223.308
1.223.308
Total
81
6.336.999
6.336.999
Soit 21,48 % des 29.503.174 actions ayant le droit de vote
Partie Assemblée Générale Extraordinaire
Actionnaires
Actions
Voix
Actionnaires présents
8
3.317.750
3.317.750
Pouvoirs mandatés à des tiers
0
0
0
Pouvoirs au Président
47
1.795.941
1.795.941
Votes par Correspondance
26
1.223.308
1.223.308
Total
81
6.336.999
6.336.999
Soit 21,48 % des 29.503.174 actions ayant le droit de vote
Détail du vote par résolution
N° résolution
Libellé de la résolution (*)
Quorum
Majorité
Vote
Vote
Abstention
Résultat
à atteindre
requise
pour
contre
1
Examen et approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2014.
0
3 168 500
6 336 999
0
0
Adoptée
2
Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2014.
0
3 168 500
6 336 999
0
0
Adoptée
3
Affectation du résultat.
0
3 168 500
6 336 999
0
0
Adoptée
4
Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Henri Crohas
0
3 168 500
6 187 869
149 130
0
Adoptée
5
Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Jean Rizet
0
3 168 500
6 152 110
184 889
0
Adoptée
6
Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Loic Poirier
0
3 168 500
6 187 869
149 130
0
Adoptée
7
Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Isabelle Crohas
0
3 168 500
6 083 310
253 689
0
Adoptée
8
Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Alice Crohas
0
3 168 500
6 083 310
253 689
0
Adoptée
9
Nomination d'un Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant.
0
3 168 500
6 336 999
0
0
Adoptée
10
Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d'administration.
0
3 168 500
6 145 348
191 651
0
Adoptée
11
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'opérer sur les actions de la Société.
0
3 168 500
6 218 420
118 579
0
Adoptée
12
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital par annulation d'actions.
5 900 635
4 224 666
6 336 999
0
0
Adoptée
13
Détermination du plafond global des délégations de compétence relatives aux augmentations de capital en numéraire et aux émissions de valeurs mobilières donnant accès au capital.
5 900 635
4 224 666
6 039 177
297 822
0
Adoptée
14
Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires.
5 900 635
4 224 666
6 095 718
241 281
0
Adoptée
15
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% le nombre de titres émis en application de la résolution précédente.
5 900 635
4 224 666
6 095 718
241 281
0
Adoptée
16
Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes.
5 900 635
3 168 500
6 336 999
0
0
Adoptée
17
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des bons de souscription d'actions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas d'offre publique visant les titres de la Société.
5 900 635
4 224 666
6 088 069
248 930
0
Adoptée
18
Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet d'émettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital, conformément à l'article L.225-136 du code de commerce, notamment dans le cadre d'une offre au public.
5 900 635
4 224 666
5 971 007
365 992
0
Adoptée
19
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% le nombre de titres émis en application de la résolution précédente.
5 900 635
4 224 666
5 978 656
358 343
0
Adoptée
20
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'avoir recours à une offre visée à l'article L.411-2 II du Code monétaire et financier pour mettre en œuvre la 18ème résolution, conformément à l'article L.225-136 du Code de commerce.
5 900 635
4 224 666
5 971 007
365 992
0
Adoptée
21
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de déroger aux conditions fixées par la 18ème résolution pour déterminer le prix d'émission des actions dans la limite de 10% du capital social par an, conformément à l'article L.225-136 du Code de commerce.
5 900 635
4 224 666
5 871 656
465 343
0
Adoptée
22
Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des actions et/ou valeurs mobilières donnant accès au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes.
5 900 635
4 224 666
5 871 656
465 343
0
Adoptée
23
Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des bons de souscription d'actions, avec suppression du droit préférentiel des souscriptions au profit des cadres dirigeants.
5 900 635
4 224 666
5 879 305
457 694
0
Adoptée
24
Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise dans le cadre de l'article L.225-138-1 du code de commerce.
5 900 635
4 224 666
6 094 794
242 205
0
Adoptée
25
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions.
5 900 635
4 224 666
5 879 305
457 694
0
Adoptée
26
Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions.
5 900 635
4 224 666
5 879 305
457 694
0
Adoptée
27
Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en cas d'offre publique d'échange - OPE -initiée par la Société).
5 900 635
4 224 666
5 965 218
371 781
0
Adoptée
28
Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en rémunération d'apports en nature dans la limite de 10% du capital social, hors cas d'offre publique d'échange.
5 900 635
4 224 666
6 176 097
160 902
0
Adoptée
29
Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre d'un échange de titres financiers.
5 900 635
4 224 666
5 965 218
371 781
0
Adoptée
30
Modification des statuts (article 11) pour permettre le vote électronique à distance.
5 900 635
4 224 666
6 336 999
0
0
Adoptée
(*) le texte intégral des résolutions a été publié au BALO le 15 avril 2015 dans l'Avis de réunion. Il est également disponible sur le site www.archos.com section investisseurs
A propos d'ARCHOS
ARCHOS, précurseur français sur le marché des baladeurs audio/vidéo et désormais spécialiste des tablettes et smartphones, a sans cesse révolutionné le marché des produits Electroniques Grand Public depuis 1988. Aujourd'hui, ARCHOS propose des tablettes et des smartphones Android, ainsi qu'une gamme complète pour ses partenaires OEM. Dès 2000, ARCHOS a lancé le Jukebox 6000, le premier baladeur MP3 avec disque dur. En 2008, ARCHOS a lancé la première génération de tablettes connectées et a dévoilé la première tablette sous Android en 2009. Enfin, en 2013, ARCHOS a lancé sa première gamme de smartphones avec la série Platinum. ARCHOS possède des bureaux aux Etats Unis, en Europe et en Asie.
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Quelle: Actusnews